Bertincourt un jour, Bertincourt toujours !
Forum de la Mairie de Bertincourt des Royaumes Renaissants
Bertincourt un jour, Bertincourt toujours ! Index du Forum Connexion
Connexion S’enregistrer
FAQ
Rechercher
Groupes
Membres
Profil
Se connecter pour vérifier ses messages privés

Wolfskin [coupable]

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Bertincourt un jour, Bertincourt toujours ! Index du Forum -> La mairie -> Bureau privé du maire -> Archives poussiéreuses des illustres prédécesseurs -> Archives Procès lancés par la mairie
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Damesence
Conseiller

Hors ligne

Inscrit le: 08 Mai 2012
Messages: 1 235
Localisation: Berti
Féminin

MessagePosté le: Dim 26 Jan 2014, 14:56    Sujet du message: Wolfskin [coupable] Répondre en citant

Titre du dossier : Wolfskin


Citation:



Wolfskin / Mairie de Bertincourt / TOP
Contenu du dossier :

• Type d'infraction: TOP Achat illégal
• Date de l'infraction: 26/01/1462
• Texte de loi: Décrets concernant les marchands ambulants :
Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l'autorisation pour la vente et l'achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.
• Lieu de l'infraction: Bertincourt
• suspect: Wolfskin, Erudit [n3]
• chargé d'enquête : Damesence
• plaignant: Mairie de Bertincourt
• victime: Mairie de Bertincourt
• témoin: Damesence
• Remarques: Condamné coupable pour Brigandage le 05/01/1462
• Documents de preuves (Captures d'écran):
Citation:

26/01/1462 08:40 : Vous avez vendu à Wolfskin 3 vin de Champagne pour 70,00 écus.

Citation:

26/01/1462 12:30 : Vous avez vendu à Wolfskin 3 vin de Champagne pour 100,00 écus.











Moi, Damesence, Maire de Bertincourt, j’amène en ce jour du 26 janvier 1462, le sire Wolfskin, devant ce Tribunal.

I. Enoncé des faits

Le 26 janvier 1462, le sire Wolfskin a acheté à la mairie de Bertincourt, sur le marché, 6 vins de Champagne, sans mon accord, alors que les décrets municipaux de notre ville précise que tout marchand ambulant doit demander l'autorisation du bourgmestre.
Je tiens à préciser que ce sire n'en est pas à son coup d'essai en Artois puisqu'il sort tout juste d'un procès pour brigandage, où il a été reconnu coupable, le 5 janvier de cette année.

II. Textes

Le sire Wolfskin est accusée de ne pas avoir respecté le décret ci-dessous.

Citation:


Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l'autorisation pour la vente et l'achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.



III. Preuve

En guise de preuve des achats, voici ce qui est mentionné dans les ventes :

Citation:

26/01/1462 08:40 : Vous avez vendu à Wolfskin 3 vin de Champagne pour 70,00 écus.

Citation:

26/01/1462 12:30 : Vous avez vendu à Wolfskin 3 vin de Champagne pour 100,00 écus.



---------------------------------------

L'accusé a le droit d'invoquer un témoin à décharge
_________________


Dernière édition par Damesence le Ven 28 Mar 2014, 12:07; édité 2 fois
Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Dim 26 Jan 2014, 14:56    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Damesence
Conseiller

Hors ligne

Inscrit le: 08 Mai 2012
Messages: 1 235
Localisation: Berti
Féminin

MessagePosté le: Lun 27 Jan 2014, 01:05    Sujet du message: Wolfskin [coupable] Répondre en citant

Tentative de médiation.
Courrier envoyé


Citation:
B'soir,

Comme vous avez du en être averti, la municipalité de Bertincourt vous a mis en procès, pour non respect des décrets municipaux.
En effet, un des décrets annonce que les MA doivent demander l'autorisation au maire avant d'acheter ou vendre au marché.

Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l'autorisation pour la vente et l'achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.


Chose que vous n'avez pas fait et vous avez pourtant acheté 6 vis de Champagne.
Comptez vous acheter d'autres denrées au marché ou pas?
Avez vous des choses à vendre? Si oui à combien?
Seriez vous prêt à convenir d'un arrangement avec la ville en dédommagement de l'illégalité?

Dans l'attente de vous lire,


Sence, mairesse de Bertincourt


Attente de réponse.
_________________
Revenir en haut
Damesence
Conseiller

Hors ligne

Inscrit le: 08 Mai 2012
Messages: 1 235
Localisation: Berti
Féminin

MessagePosté le: Ven 21 Fév 2014, 13:58    Sujet du message: Wolfskin [coupable] Répondre en citant

Citation:
Acte d'accusation

Moi, Damesence, Maire de Bertincourt, j’amène en ce jour du 26 janvier 1462, le sire Wolfskin, devant ce Tribunal.

En effet, en ce jour du 26 janvier 1462, le sire Wolfskin a acheté à la mairie de Bertincourt, sur le marché, 6 vins de Champagne, sans mon accord, alors que les décrets municipaux de notre ville précise que tout marchand ambulant doit demander l'autorisation du bourgmestre.
Je tiens à préciser que ce sire n'en est pas à son coup d'essai en Artois puisqu'il sort tout juste d'un procès pour brigandage, où il a été reconnu coupable, le 5 janvier de cette année.

Le sire Wolfskin est accusée de ne pas avoir respecté le décret ci-dessous.

Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l'autorisation pour la vente et l'achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

En guise de preuve des achats, voici ce qui est mentionné dans les ventes :

26/01/1462 08:40 : Vous avez vendu à Wolfskin 3 vin de Champagne pour 70,00 écus.
26/01/1462 12:30 : Vous avez vendu à Wolfskin 3 vin de Champagne pour 100,00 écus.

---------------------------------------

L'accusé a le droit d'invoquer un témoin à décharge


Citation:
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation:
Réquisitoire de l'accusation
*Sence se présenta devant la barre et prit la parole*

Votre Honneur, permettez-moi de reprendre la parole.

Comme vous pouvez le constater, l'accusé n'a pas pris la peine de se déplacer.
Nous sommes le onzième jour de février 1462, ce qui prouve que l'accusé se fiche de nos lois.
Je vous informe également que j'ai pris contact avec lui en lui envoyant plusieurs pigeons afin de trouver un arrangement, pigeons qui sont restés sans réponse.
De plus, ce procès étant son second dans notre comté et le sire ayant acheter plusieurs autres produits sur le marché de Bertincourt comme vous le prouve ces documents.

*Sence tendit les preuves au juge*

1462-02-09 18:00:04 : Vous avez vendu 1 vin d'Anjou pour 102,00 écus à Wolfskin.
1462-02-05 19:50:03 : Vous avez vendu 1 fromage de vache pour 68,00 écus à Wolfskin.
1462-02-01 12:10:03 : Vous avez vendu 3 légumes pour 9,30 écus à Wolfskin.

Je vous demande une amende de 300 écus et 2 jours de prison, afin que cette peine lui serve de leçon et lui passe l'envie de recommencer.


Je vous remercie de m'avoir écouté votre Honneur.

*La mairesse alla se rassoir pour suivre la fin du procès.*

Citation:
Dernière plaidoirie de la défense
29/01/1462 04:08 : Votre bouclier a été détruit.
29/01/1462 04:08 : Votre arme a été détruite.
29/01/1462 04:08 : Benjaminp vous a frappé Vous êtes mort au combat.
29/01/1462 04:08 : Benjaminp vous a frappé Vous avez été sérieusement blessé.
29/01/1462 04:08 : Leontes vous a porté un coup d'épée. Vous avez été secoué, mais vous n'êtes pas blessé.
29/01/1462 04:08 : Vous avez été attaqué par l'armée "Ad Vitam Artesiae" dirigée par Ubik_ubuk.


MI AVETE UCCISO PER LA SECONDA VOLTA DA INNOCENTE E UOMO LIBERO. ASSASSINI!
IL SINDACO DI BERTINCOURT E' UN IMBROGLIONE, DISONESTO :

Miches de pain 103,00 2

Miches de pain 257,50 2

Miches de pain 515,00 2

Miches de pain 1028,97 2


09/02/1462 18:00 : Vous avez acheté à la mairie 1 vin d'Anjou pour 109,14 écus.
(IL VINO D'AJOU COSTA TRA 20 ECUS e 100 ECUS... QUALE CRIMINE HO COMMESSO COMPRANDOLO A 109,14 ECUS? SE ANCHE CI FOSSERO LE TASSE DOVREBBE ARRIVARE A 107 ECUS [7% tax] MA NON E' COSì . VERGOGNA! VERGOGNA!

HO COMPRATO AL MERCATO "VERDURE" ED ALTRA ROBA DA MANGIARE, MA PERCHé MI AVETE ASSASSINATO E HO PERSO LE MIE CARATTERISTICHE!

-01/02/1462 04:13 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
- 31/01/1462 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
-30/01/1462 17:10 : Vous avez acheté à Philios 4 légumes pour 9,79 écus
-29/01/1462 19:00 : Vous avez acheté à Intouchable 4 légumes pour 9,27 écus.
ETC. ETC. .................

DOVE è LA VOSTRA GIUSTIZIA?


Citation:
La défense a appelé Ubik_ubuk à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le juge, monsieur le procureur,

dans la nuit du 28 au 29 janvier, aux alentours de Péronne, avec mes compagnons d'armes, nous avons combattu un groupe de 2 personnes dont cet individu faisait parti. J'avais été prévenu avant la noêl que le dénommé Wolfskin et son comparse étaient recherché et non désirable dans notre beau Comté. Donc j'ai ouvert l'oeil et mes compagnons également. Les deux compères ont tenté de passer mais n'ont pas trompé notre vigilance. C'est le vaillant soldat benjaminp qui a botté le c.. Heu ! Teuh teuh, pardon votre honneur, qui a mis hors d'état de nuire ce maraud et l'a livré à la justice.

Messieur, j'espère vous avoir été utile.


Citation:
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !

Vous êtes ici pour un procès vous opposant à la municipalité de Bertincourt qui vous accuse de trouble à l’ordre public.

Considérant que l’accusation vous accuse d’avoir acheté 6 bouteilles de vins de Champagne sur le marché de Bertincourt, sans accord du Maire et contrevenant ainsi au décret municipal stipulant je cite, que « Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander
l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de
la ville, en respectant les autres décrets en vigueur. »,

Considérant les lois artésiennes et notamment l’article 2.8 de notre dLCA indiquant que seront poursuivis pour Trouble à l’ordre public « tout individu violant une norme en vigueur »,

Considérant les preuves supplémentaires d’achat d’autres marchandises, toujours sans l’accord du Maire, que je considère comme étant des circonstances aggravantes,

Considérant les tentatives d’arrangement amorcées par le Maire, restées sans suite,

Considérant que je ne comprend pas un mot de votre langue et que la moindre des choses lorsque l’on se trouve en pays étranger, c’est de se renseigner sur les lois et décrets en vigueur, et de faire un effort de langage,

Je vous déclare coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne à 3 jours de prison et à 350 écus d’amende.

Je vous conseille vivement de vous renseigner sur ce que vous pouvez et ne pouvez pas faire en arrivant dans un pays étranger. J'aimerai ne pas vous revoir dans ce Tribunal. Mais si ce devait être le cas, sachez que je serai beaucoup plus sévère !

Vous avez le droit de faire appel de ce jugement devant la Cour Suprême d'Artois, selon les modalités fixées par celle-ci.

Fait à Arras, le 13 février 1462
Klovis de Keel, Juge d'Artois
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 350 écus.

_________________
Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 17:20    Sujet du message: Wolfskin [coupable]

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Bertincourt un jour, Bertincourt toujours ! Index du Forum -> La mairie -> Bureau privé du maire -> Archives poussiéreuses des illustres prédécesseurs -> Archives Procès lancés par la mairie Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

Sauter vers:  


Index | créer un forum gratuit | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Chronicles phpBB2 theme by Jakob Persson (http://www.eddingschronicles.com). Stone textures by Patty Herford.